J.O. 152 du 3 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11263

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Arrêté du 19 mai 2003 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

NOR : MENF0301211A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 19 mai 2003, l'arrêté du 2 mai 2002 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est modifié ainsi qu'il suit :

S'agissant des représentants de l'Etat :

Au quatrième alinéa, les mots : « la chef de service des formations » sont remplacés par les mots : « la sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants » ;

S'agissant des représentants des collectivités territoriales :

Le 2° a est complété ainsi qu'il suit :

« Suppléante : Mme Ferre (Francesca), maire de Dierrey-Saint-Julien » ;

Le 2° b est complété ainsi qu'il suit :

« Suppléant : M. Berson (Michel), président du conseil général de l'Essonne » ;

Le 2° c est remplacé par les dispositions suivantes :

« M. Bontoux (Daniel), conseiller régional de Poitou-Charentes ; suppléant : M. Fleury (Guy), vice-président du conseil régional de Haute-Normandie » ;

S'agissant des représentants du système éducatif :

Le 3° a est remplacé par les dispositions suivantes :

« Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ou son représentant » ;

S'agissant des représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique :

- après les mots : « M. Djennad (El Houssine) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Bouchart (Pascal) » ;

- après les mots : « Mme Regord (Rosette) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Stephanus (Philippe) » ;

S'agissant des représentants des parents d'élèves :

Les mots : « suppléante : Mme Descorcier-Girot (Sylvie) » sont remplacés par les mots : « suppléante : Mme Chretien (Yolande) » ;

S'agissant des représentants des lycéens :

Après les mots : « M. Tresor (Philippe) » sont ajoutés les mots : « suppléant : M. Sotinel (Timothé) ».